Mentions légales
Projet de document pour la préparation de la bêta. Coordonnées et dispositions contractuelles à compléter et à valider avant ouverture commerciale.
Éditeur
Tony Lajevardi — Entrepreneur individuel, nom commercial CODEVIA.
SIREN : 109540625 · SIRET : 10954062500018.
5 rue des Vallées, 1re maison sur la gauche, 91800 Brunoy, France
Directeur de la publication : Tony Lajevardi.
Contact
Numéro de téléphone professionnel à confirmer avant publication.
Hébergement
L’application est exploitée sur un serveur Hostinger. La base de données utilise Neon et les sauvegardes Backblaze. Les identités contractuelles, coordonnées d’hébergement et localisations doivent être vérifiées sur les contrats du compte avant publication.
Propriété intellectuelle
Le nom MonImmoGestion, les éléments graphiques et le logiciel sont utilisés par l’éditeur dans le cadre du service. Leur reproduction ou réutilisation nécessite l’autorisation des titulaires des droits applicables. Les utilisateurs conservent leurs droits sur les données et documents qu’ils déposent.

